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Délibérations

Délibérations

847 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion

705 - Gestion des routes départementales - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

710 - Co-financement des voiries nationale et communale - Propositions financières - Budget Primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

715 - Réseaux de communication - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

720 - Sécurité des biens et des personnes Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

725 - Contribution à la mobilité des Bas-Rhinois - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

730 - Soutien à la construction et à la rénovation de logements - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Mise en œuvre de la politique départementale de l'habitat privé

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

735 - Développement de l'habitat social -Propositions financières et attribution d'une suvention à l'Association Départementale d'Information du le Logement - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Un logement pour tous : propositions en faveur du pouvoir d'achat des Bas-Rhinois

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Signature des Conventions d'utilité sociale 2019-2025 des organismes HLM partenaires du Département - autorisation pour la SIBAR d'entrer au capital et aux instances de gouvernance de l'Organisme de foncier solidaire d'Alsace.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

740 - Aménagement de l'espace rural - Propositions financières - Budget Primitif 2020 - Proposition de partenariat avec le monde agricole

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement renforcé des agriculteurs, proposition d'un soutien exceptionnel pour l'acquisition de fourrage par les agriculteurs de montagne et le maintien et l'amélioration agroenvironnemental des prairies bas-rhinoise

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de révision des tarifs des prestations du Laboratoire départemental d’analyses du Bas-Rhin (LDA 67) pour l’année 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

745-Préservation et développement des espaces naturels - Propositions financières - Budget Primitif 2020 - attribution de subventions

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Présentation à l’Assemblée départementale de la Stratégie 2020-2030 de la Région Métropolitaine Trinationale (RMT)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Présentation des résultats de l'étude relative au renforcement du positionnement européen de Strasbourg, menée par les cabinets Schell, Arcturus Group et Miller&Meier.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réalisation d'un Parc des Expositions en synergie avec le Palais de la Musique et des Congrès de Strasbourg - Pierre PFLIMLIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport annuel 2019 sur la situation en matière de développement durable

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation d’une convention portant sur la mise à disposition de données de trafics routiers entre le Département du Bas-Rhin et la DREAL Grand Est

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de candidature au label Terre de Jeux 2024

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de la dotation globale de fonctionnement des collèges publics pour 2020, d'approbation des tarifs 2020 des restaurants scolaires ayant une cuisine de production, des montants 2019 des prestations accessoires à appliquer pour les personnels logés par nécessité absolue de service

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif des Veilleurs de Mémoire du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de règlement de visite du Vaisseau

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du projet d'avenant n°1 à la convention de délégation de compétences sociales entre le Département du Bas-Rhin et la Ville de STRASBOURG

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de participation du Département à la création d’un Office Foncier Solidaire à l’initiative de PROCIVIS Alsace et de la Société d’Aménagement et d’Equipement de la Région de Strasbourg (SERS)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport annuel portant sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans le Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'orientations budgétaires 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de décision budgétaire modificative n° 2 (DM2) pour 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport sur les Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) de la Décision Modificative n°2 (DM2)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'ajustement du tableau des emplois du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise à jour des ratios d'avancement de grade - filière sociale

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’indemnisation des droits à congés accumulés sur le compte épargne-temps d’un agent muté au sein de l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique et d’approbation des termes du projet de convention correspondant

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de participation entre le Département et le Centre de Gestion du Bas-Rhin (CDG 67) dans le domaine de la protection sociale complémentaire

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

test Séance Plénière

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 07/08/2019
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Présentation du rapport d’activités des services du Département pour l’année 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet d'évolution de l'organisation de la collectivité

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 24/06/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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